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Le chant du coq est-il une nuisance anormale ?

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Question. J’ai lu votre article sur les nuisances venant d’un poulailler mais vous faites l’exception pour le coq. Peut-on se plaindre du chant du coq à proximité immédiate de notre pavillon ? Avez-vous de la jurisprudence dans l’affirmative.
Réponse. Oui si le coq est mal dressé et que vous n’êtes pas en zone rurale.
Le chant d’un coq qui s’exerce sans discontinuer la nuit à partir de quatre heures, constitue un trouble à la tranquillité du voisinage demeurant à proximité de la volière où l’animal est enfermé, ce chant ne pouvant, compte tenu de son caractère répétitif pendant plusieurs heures de la nuit, être considéré comme résultant du comportement normal d’un tel volatile, même en milieu rural (C.A. de Bordeaux, ch. corr., 29 févr. 199).
Constitue un trouble de voisinage la présence d’un coq chantant de façon continue et fortement dans le jardin d’un fonds jouxtant une habitation bourgeoise d’aspect confortable et prestigieux (C.A. de Colmar, 3e ch., A, 2 oct. 2006). Mais le plaignant doit apporter la preuve (constat d’huissier par exemple).
Commet l’infraction d’émission de bruit portant atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme le propriétaire d’un coq se trouvant dans un parc grillagé situé à trois mètres du fonds voisin, qu’il laisse chanter toute la journée (C.A. de Toulouse, ch. corr. 3, 6 mars 2006). La plainte dans ce cas était portée au pénal mais non au civil comme pour le trouble anormal de voisinage.
Si le chant d’un coq, le matin en zone rurale, ne peut en aucun cas constituer un trouble de voisinage, la présence d’un poulailler à cinq mètres de la limite séparative du fonds voisin constitue un inconvénient excessif de voisinage, étant observé que ce poulailler, non entretenu, génère de fortes odeurs, qualifiées de pestilentielles par l’huissier (C.A. de Chambéry, 2e ch., 3 janv. 2006).
Vous constaterez que le recours à un huissier est souvent utilisé.
Article paru sur le site http://www.jurisprudentes.net
 

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